Mentions Légales

1 Identification de l’éditeur

Raison sociale : [RAISON_SOCIALE] Newglass France

Forme juridique : [SARL/SAS/SA]

Capital social : [CAPITAL_SOCIAL] €

SIREN : [NUMERO_SIREN]

SIRET : [NUMERO_SIRET]

RCS : [VILLE_RCS] [NUMERO_RCS]

N° TVA Intracommunautaire : FR[XX XXX XXX XXX]

Code APE/NAF : [CODE_APE – Ex: 4520Z pour réparation auto]

2 Coordonnées

Siège social :
[ADRESSE_COMPLETE]
[CODE_POSTAL] [VILLE]

Contact :

• Téléphone : 09 80 80 32 033
• Email : [email protected]
• Site web : www.newglass.fr

3 Direction de la publication

Responsable de la publication : [NOM_PRENOM]
Contact direction : [EMAIL_DIRECTION]

4 Hébergement du site

Hébergeur : [NOM_HEBERGEUR – ex: OVH, Ionos, etc.]

Adresse : [ADRESSE_HEBERGEUR]

Téléphone : [NUMERO_HEBERGEUR]

5 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site Newglass France (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de la société ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Newglass France.

6 Activité réglementée & Assurances

Activité : Remplacement et réparation de pare-brises et vitrages automobiles. Garage automobile agréé par les compagnies d’assurance.

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :

• Compagnie : [NOM_ASSURANCE]
• Police n° : [NUMERO_POLICE]
• Couverture : Activités de réparation automobile et remplacement de vitrages

Financial guarantee : Si applicable (fonds de garantie pour les professionnels de l’automobile)

7 Protection des données (RGPD)

Les informations recueillies sur ce site (formulaires de contact, demandes de devis) sont traitées par Newglass France pour la gestion de votre demande et la relation commerciale. Les données sont conservées pendant [DUREE – ex: 3 ans] à compter du dernier contact.

Vos droits :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, contactez notre DPO : [email protected] ou par courrier à notre siège social.

Responsable du traitement : [NOM_SOCIETE], [ADRESSE]
Délégué à la Protection des Données (DPO) : [CONTACT_DPO] | [email protected]

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9 Liens hypertextes & Limitation de responsabilité

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Date de dernière mise à jour : [DATE_DU_JOUR – 08/04/2026]

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